Bonjour,
En 1990 après accusations à tort d'arrêts de paiements sur prélèvements mensuels pour l'achat d'un véhicule à crédit. Cette agence préteuse à été déboutée de sa demande fallacieuse par T.I de Marseille au motif << irrecevabilité car tardives les prétentions >>.
Étrangement, elle fit appel et en 1996, et à obtenue ma condamnation notamment encore sur arrêt de paiements !!!
En ce temps là, je n'avais réussi à discerner les vices en procédure et les dols dissimulée par la partie adverse.
Mon respect du droit à fait que pendant 9 ans je leur est mis en place un virement mensuel. Jusqu'au jour ou sur un autre litige avec un autre agence de crédit, après un accident du travail j'ai pu discerner et comprendre qu'il y eue introductions dolosives afin de détourner le jugement en appel.

Par conséquences, j'ai dénoncer et réclamé en LRAR vers qui de droit en vain puisque l'huissier en charge du dossier n'a pas respecté mes instances, de mal en pis il exécuta saisie d'attribution et m'a averti après. 2 comptes bancaire vidés " zéro sur les 2 comptes", donnant de mauvais conseils concernant la juridiction pour mon recours.
A ce jour ma dettes n'est plus, au contraire il y a un trop perçu par l'huissier et la préteuse.
D'ou mes questions:
-1)Par rapport au manquements d'ordres déontologique dans la gérance du litige après dénonciations de dols à l'huissier est'il en droit de récupérer ce qui s'apparente à un abus de confiance et recel ?
-2)A quelle juridiction je doit m'adressé pour récupérer les indûment acquis ?
-3)A mon sens,il n'y a pas prescription puisque le délit à été constaté plus de 9 ans âpres, suis dans le juste?

Dans l'attente.
Sentiments les plus sincères.

Ahh Eli bonjour
1) sanstoi le jour du Seigneur serait respecter !!
2) avec ta gouaille marseillaise on pourrai técrire une nouvelle;
3) s(il te reste à découvrir endoit assurément tumaitrise une partie du vocabulaire " dol " !
4) En répones par étapes
a) l'huiiser est fondé à exécuter une décision de justice,
b) a y ajouter ses frai s( réglementés suivant un barême)
c) tu parles de "délit ...Pénal , cicil ? ( pas ex le dol est un délit civil )
d) pénal , le délai de prescription est de 3 ans .Alors oublie qu etu est aucourant depauis 1990....Si tu vois ce qu e je veus dire.
e) Un huissier doit rendre des comptes déontologique devant la chambre département des huissiers , chambre nationale des huissiers...MAIS les juge étant "de la partie...."
f) S'il comment des fautes pénales , devant le Procureur de la république,
g) tu peux toujours engager une action,
* pénale = tu portes plainte
*civile = assignation sur le fondement de 1382
TU nous au tiens courant ( même le dimanche au milieu d ela nuit ! !)

Et si tu veux me lire, tu décryptes les fautes , et les fautes de frappes !

charlotte a écrit:Et si tu veux me lire, tu décryptes les fautes , et les fautes de frappes !

Bonjour Charlotte,

Après avoir lancé mes questions sur le sujet >, en cherchant sur internet j'ai trouver qu'il y a en plus défaut de conseils voire faute professionnelle en m'orientant vers le juge de l'exécution pour un jugement de trop perçu et pour un jugement de fond.

La Cour de Cassation à déclarée

Réponse à Charlotte,
Apparemment il manque une partie de la réponse:
La cour de cassation à déclaré

Eli franchement tu es icompréhensible.

Si tu peux reprendre ton histoire avec des mots que tu maitrises.......dnt tu cnnais la sigification........

Bonjour, Charlotte mon message est : je viens dernièrement de découvrir que l'huissier en charge du dossier m'à trop encaissé. le restitution de s'accepte pas,en plus il m'oriente vers une mauvaise juridiction pour la restitution de l'indûment acquis. la cour de Cassation me le confirme. Message précèdent trop long est apparu qu'une partie. Cordialement

[quote="charlotte"]Eli franchement tu es incompréhensible.

Bonjour Charlotte l'histoire débute ainsi, Après un procès gagné en première instance, la partie adverse fait appel et gagne le procès sur des omissions et dissimulations, que je ne connaissais pas en 1996.
j'ai payé pendant 9 ans jusqu'au jour ou je découvre les fautes en cour d'appel, fautes dénoncées à l'huissier en charge du dossier. Rien à faire il m'a fait tout payer et en plus il refuse de me restituer le trop perçu
est t'il en droit de réclamer les 5000€ restant? malgré les vices cachés en C.d'Appel. Cordialement.

l'huisser a trop encaissé?
1)LRAR à a chmbre deshuissier de justice départemenale,
2) et L.R.A.R au rocureur de la république pour l'en nformer.

Message à charlotte,
J'ai sollicité les conseils d'un Avocat m'aidant bénévolement pour le moment afin de faire constater les dérives de l'huissier, l'avocat à constaté deux erreurs flagrantes sur les minutes de la Cour d'appel, dont je ne saisis pas les sens. Sa réponse à faire comparaitre l'huissier se fait désirer. J'ai choisie cette option par avocat car il n'est pas évident de faire constater par un autre huissier "entraides pro oblige". Il n'est pas rare de rencontrer des surprises...
Cordialement ELI.

Postscriptum : Malgré l'aide bénévole de l'avocat faut t'il dénoncer par LRAR à la Chambre Nationale et au Procureur? comme vous me l'avez conseillée chère Charlotte.
Dans l'attente amicalement votre.