Nouvelle version : Réouverture des inscriptions !
Vous n'êtes toujours pas inscrit(e) ?
Rejoignez donc notre communauté !

► Accès aux dernières informations juridiques
► Recevoir de l'aide juridique gratuitement et rapidement

► Venir en aide aux autres membres

► Restez donc connectés ! Nos membres sont plutôt réactifs !
 



Période estivale !
► Nous mettons donc tout en œuvre pour vous venir en aide au plus vite.

► Merci d'en tenir compte !

 

Bienvenue !



Enregistrez-vous gratuitement

en 30 secondes



Ce forum est un tremplin à un échange de connaissances et d'expériences juridiques, triées, par l'équipe de Vices Cachés - V.C tant sur des critères de connaissances juridiques que sur ceux de bonnes relations humaines.

      D'utilisation gratuite, le Forum de Vices Cachés - V.C représente le lieu d'échange privilégié des internautes qui s'interrogent quotidiennement sur leurs droits.

Un forum ne saurait toutefois pas remplacer le recours aux services d'un professionnel du conseil juridique.

Derniers sujets

  • Poster un nouveau sujet
  • Répondre au sujet

problem de carte grise

Partager

misscils
Nouveau membre
Nouveau membre

Sexe: Féminin
Messages: 4
Réputation: 0
Age: 29
Ville: 30
Emploi: sans emplois
Niveau d'alerte: Aucun avertissement

problem de carte grise

Message par misscils le Sam 13 Fév - 13:46

bonjours,
J'ai trouver un véhicule d'occasion chez un concessionnaire. Je décide de l'acheter.
Le vendeur m'explique que le véhicule a était acheter chez un concessionnaire citroen. Et eux même me le revende.
Le problème est qu'il me présente une photocopie de la carte grise dessus n'apparais pas le première changement de propriétaire ( c'est a dire la première main a citroen) puis la session citroen au garage actuel. Il ma fournie la carte grise du premier propriétaire. A t il le droit de me vendre un véhicule sans tout ces changement de propriétaire ne sois stipuler sur la carte grise.
Ce que j'ai peur c'est que cette carte grise sois un doublon car au contrôle technique il n'ont pas trouver les numéro de série sur le moteur.
De plus il me dit que je peu partir avec le véhicule sans la carte grise que le papier qui dit que la voiture et en cours d'immatriculation suffie .
Moi je ne veux pas partir sans la carte grise car j'ai peur d'avoir a payer trois carte grise.
Que pensez vous de tout cela a t il le droit de me vendre ce véhicule sans carte grise.
Merci d'avance pour votre réponse

lafeeclochette
Modérateur
Modérateur

Sexe: Féminin
Messages: 167
Réputation: 50
Ville: vichy
Emploi: étudiante en droit
Niveau d'alerte: Aucun avertissement

Re: problem de carte grise

Message par lafeeclochette le Sam 13 Fév - 14:30

Bonjour Misscils,
Il me semble qu'il y a un peu d'escroquerie dans l'air !!
Sachez que pour obtenir votre propre carte grise vous devrez fournir la carte grise que doit avoir votre concessionnaire avec la mention "vendu le ...". Sur cette carte doit figurer le nom du propriétaire qui vous l'a vendu et l'immatriculation sous laquelle il l'a acquise !!

Traditionnellement, c'est la remise de l'ancienne carte grise qui justifie de l'origine de la voiture et qui permet au service d'immatriculation d'effectuer un contrôle avec le fichier informatique ou avec les registres d'immatriculation.
Il convient donc d'être très prudent et de ne pas accepter d'acquérir une voiture sans que son vendeur vous remette sa carte grise ; en acceptant d'acheter une auto dépourvue de carte grise, vous risquez d'être victime d'un trafic de voitures volées ou remis en circulation frauduleusement (auto gravement accidentée réparée sans rapport d'expert attestant la conformité des réparations effectuées à son devis descriptif, par exemple).
Si votre vendeur vous oppose la "perte de la carte grise de la voiture", vous devez absolument lui demander d'obtenir qu'il se charge lui même de demander, si le numéro sous lequel l'auto est immatriculée est connu, un duplicata de la carte grise en préfecture afin que la transaction puisse s'effectuer en supprimant ainsi tous les risques de fraude.

Sachez que sur la acrte grise vous pouvez avoir jusqu'au 3ème propriétaire avant vous !! Ainsi vous avez une idée du vécu du véhicule
D'autre part, le vendeur d'un véhicule est tenu de remettre à l’acquéreur une attestation d'absence d'inscription de gage sur véhicule, et une attestation d'absence d'opposition au transfert de la carte grise. Cette procédure vaut aussi bien pour les mutations hors département que pour celles dans le département. (même document pour les 2)
Cordialement


charlotte
Co-Administrateur
Co-Administrateur

Sexe: Féminin
Messages: 1169
Réputation: 198
Niveau d'alerte: Aucun avertissement

Re: problem de carte grise

Message par charlotte le Sam 13 Fév - 15:48

Il me semble que le problème se situe sur le fait qu'il nont pas trouver les N° de série moteur.
Quel est l'avis de Admin. Quelqu'un appel Admin ?
cela pourrait être plus grave, ex, voiture volée.

misscils
Nouveau membre
Nouveau membre

Sexe: Féminin
Messages: 4
Réputation: 0
Age: 29
Ville: 30
Emploi: sans emplois
Niveau d'alerte: Aucun avertissement

Re: problem de carte grise

Message par misscils le Sam 13 Fév - 16:02

Merci pour vos réponse la je suis en ligne avec le vendeur pour avoir plus d'information et je vais vérifier effectivement si le véhicule n'est pas voler.
Mais ce qui me dérange j'ai laisser un chèque de cossions de 500 euros qu'ils sont encaisser.
Est ce que j'ai le droit de refuser la vente et vont il me rendre mon chèque.

charlotte
Co-Administrateur
Co-Administrateur

Sexe: Féminin
Messages: 1169
Réputation: 198
Niveau d'alerte: Aucun avertissement

Re: problem de carte grise

Message par charlotte le Sam 13 Fév - 16:05

1) vas voir si le véhicule est clean.
2)s'il ne l'est pas tu ne peux de toutes manière pas l'acheter !légalement !

misscils
Nouveau membre
Nouveau membre

Sexe: Féminin
Messages: 4
Réputation: 0
Age: 29
Ville: 30
Emploi: sans emplois
Niveau d'alerte: Aucun avertissement

Re: problem de carte grise

Message par misscils le Sam 13 Fév - 16:12

Est pour le somme d'argent verser pour réserver le véhicule est ce que je peu prétendre a les récupérer ?

charlotte
Co-Administrateur
Co-Administrateur

Sexe: Féminin
Messages: 1169
Réputation: 198
Niveau d'alerte: Aucun avertissement

Re: problem de carte grise

Message par charlotte le Sam 13 Fév - 16:24

OUI si le véhicuule n'est pas clean. Sinon depuis combien de temps à tu écrit ce chéque de caution ?
On n'achète pas un véhicule volé, ou il y a des doutes sur la carte grise, sur le propriétaire voyont ; c'est illégale . Tu veux être inculpée de recel d'objet volé ?

misscils
Nouveau membre
Nouveau membre

Sexe: Féminin
Messages: 4
Réputation: 0
Age: 29
Ville: 30
Emploi: sans emplois
Niveau d'alerte: Aucun avertissement

Re: problem de carte grise

Message par misscils le Sam 13 Fév - 16:43

Non bien sur, sa fait 7 jours aujourd'hui que j'ai fait le chèque.
Mais on a pas toujours la bonne répartie quand c'est son premier achat il y a plein de choses que je ne savait pas et en passent par un concessionnaire je penser être tranquille de ce côté la, j'ai fait confiance au vendeur.
Mais avec le recul je me pause des questions.Il a profiter du fait que j'était pressé.
Comme quoi!

lafeeclochette
Modérateur
Modérateur

Sexe: Féminin
Messages: 167
Réputation: 50
Ville: vichy
Emploi: étudiante en droit
Niveau d'alerte: Aucun avertissement

Re: problem de carte grise

Message par lafeeclochette le Sam 13 Fév - 18:03

En fait il y a deux codes de série sur les véhicules. Il y en a un caché. Vous pouvez demander au contrôle technique de vous donner le numéro caché cela vous permettra de faire des recherches.
D'autre part, sachez que si vous avez payé le véhicule et que le vendeur ne veut pas vous rembourser, devant un tribunal la vente sera annulée de plein droit (jurisprudence constante).

jamy
Modérateur
Modérateur

Sexe: Masculin
Messages: 731
Réputation: 58
Age: 80
Ville: nancy
Emploi: salariée
Niveau d'alerte: Aucun avertissement

Re: problem de carte grise

Message par jamy le Dim 14 Fév - 6:34

Bonjour

Admistrateur est demandé sur ce sujet pour nous éclairer sur les questions suivantes :



les numéros de series de moteur qui ont été éffacées et les cartes grises qui ne correspondent pas
Qu'es ce que cela signifit pour Admistrateur et peut t'il nous donner son avis d'expert
???


IMPORTANT , Merci d'avance


_________________________________

www.vicescaches.net // Aide juridique gratuite
Tres Cordialement
Equipe VC



charlotte
Co-Administrateur
Co-Administrateur

Sexe: Féminin
Messages: 1169
Réputation: 198
Niveau d'alerte: Aucun avertissement

Re: problem de carte grise

Message par charlotte le Dim 14 Fév - 12:10

Jamy tu as oublié le culte de la personnalité.
Ô trés trés vénéré Grand Organisateur du Grand Tout, aux compétences infiniement compétentes , pourriez vous intervenir sur le site. ?
( Jamy je te laisse la parole , t'es douée ! ) ( et au fai ttu meux retourner sur les matinales, j'aipas eu mon compte pour aujourd'hui !

jamy
Modérateur
Modérateur

Sexe: Masculin
Messages: 731
Réputation: 58
Age: 80
Ville: nancy
Emploi: salariée
Niveau d'alerte: Aucun avertissement

Re: problem de carte grise

Message par jamy le Dim 14 Fév - 12:39

OH VENERE ADMISTRATEUR cheers cheers cheers

Veuillez nous faire l'honneur de Votre présence SIL VOUS PLAIT

Pitié
Voyez comme je pleure

Quand je ne vous vois pas , je me meurs

Les autres ?
Comment osez vous ne pas implorer le PARDON de ADMISTRATEUR Twisted Evil

Offenses que je ne saurais supporter et Affront que je ne saurais admettre pour Sa Grandeur , sa Majesté si Bienveillante, si si si si........ que j'en perd mes mots d'ailleurs cheers cheers


_________________________________

www.vicescaches.net // Aide juridique gratuite
Tres Cordialement
Equipe VC



charlotte
Co-Administrateur
Co-Administrateur

Sexe: Féminin
Messages: 1169
Réputation: 198
Niveau d'alerte: Aucun avertissement

Re: problem de carte grise

Message par charlotte le Dim 14 Fév - 13:59

Et nous nous n'avons plus les mots pour le dire.
Ta Majesté tu raménes ton ...sur le site OUI !!
  • Poster un nouveau sujet
  • Répondre au sujet

La date/heure actuelle est Dim 5 Sep - 20:35