Bonjour ,je suis nouveau

je recherche de l'aide car je suis désemparé face à une procédure qui va bientot démaré en pénal et correctionnel.

je recherche des réponse à mes question,suite à un accident survenue le 23.06.2011,à la cluse et mijoux en agglomeration,pour faire court,

je suis à un cédez le passage,je patiente depuis quelque minutes pour tourner à gauche,mais il y a un bouchon devant moi,un espace se creé entre deux camion avec remorques plates,je m'engage pour partir à gauche sans contraire du bouchon et au loin à droite une voiture arrive doucement,à ma gauche un camion n'avance pas afin de laisser ou entrer les vhéhicule,et la ce produit le choc contre une moto de gendarmerie qui dépasse la file de véhicules à l'arret.

La moto n'avait pas de feux et sirenes en marche.

elle dépassait sans bonne visibilité avec présence de pannaeux indicateur B3,de passage à nivaux et a l'approche dun virage masqué par un corps de ferme,ainsi que dans une intersection.

on me déclare responsable,car j'ai fais un refus de priorité à gauche,je ne bénéficie pas de la protection juridique malgré une assurance tous risque.

Qu'est ce que je risque?

Le motard avait il le droit dépasser en agglomération malgré les panneaux et sans avertisseurs?


une PV d'accident avec une erreur est il valable devant un tribunal?

le blessé à le bassin déplacé et fracture,il à porté plainte et c'est constitué partie civile,c'est sur le gendarme est TRES BIEN AIDER.

Merci d'avance aux personnes qui souhaite m'aider,je peux fournir plus de détails ,

jerome25 a écrit:Bonjour ,je suis nouveau

je recherche de l'aide car je suis désemparé face à une procédure qui va bientot démaré en pénal et correctionnel.

je recherche des réponse à mes question,suite à un accident survenue le 23.06.2011,à la cluse et mijoux en agglomeration,pour faire court,

je suis à un cédez le passage,je patiente depuis quelque minutes pour tourner à gauche,mais il y a un bouchon devant moi,un espace se creé entre deux camion avec remorques plates,je m'engage pour partir à gauche sans contraire du bouchon et au loin à droite une voiture arrive doucement,à ma gauche un camion n'avance pas afin de laisser ou entrer les vhéhicule,et la ce produit le choc contre une moto de gendarmerie qui dépasse la file de véhicules à l'arret.

La moto n'avait pas de feux et sirenes en marche.

elle dépassait sans bonne visibilité avec présence de pannaeux indicateur B3,de passage à nivaux et a l'approche dun virage masqué par un corps de ferme,ainsi que dans une intersection.

on me déclare responsable,car j'ai fais un refus de priorité à gauche,je ne bénéficie pas de la protection juridique malgré une assurance tous risque.

Qu'est ce que je risque?

Le motard avait il le droit dépasser en agglomération malgré les panneaux et sans avertisseurs?


une PV d'accident avec une erreur est il valable devant un tribunal?

le blessé à le bassin déplacé et fracture,il à porté plainte et c'est constitué partie civile,c'est sur le gendarme est TRES BIEN AIDER.

Merci d'avance aux personnes qui souhaite m'aider,je peux fournir plus de détails ,

Bonjour

En regle generale un motard de la police ou autre est comme tout motard civil si ce n'est plus !responssable de sa

conduite ! et rester maitre de son vehicule .....

je vous conseille d'aller voir une auto ecole qui fait passer le permis de conduire moto et de vous montrer les partie du

code consernant la conduite ... si vous avez un appareil photo faite en la copie si c'est des diapos .....

ainsi que s'il est sympa de lui montrer le lieux de l'accident dans les memes circonstance , faite surtout des photos tout le

monde a au moins un portable qui peut en faire ou demandez a un amis ....

si je me rappele bien il y a la facon de remonter une file ! et toute les precautions a prendre en moto !

bien sur l'interdiction de depasser en ville comme les voitures etc ....

Prenez un avocat pour vous defendre , un motard de la police n'a pas plus de droits qu'un citoyen Lamda pensez que ce

qui l'interesse c'est le fric qu'il pourra toucher , des assurances ne pas avoir de mauvais points pour sa carrierre etc .....

il a peut etre des bon conseils qui n'en sont pas suivant les circonstances de l'accident et votre verrite sur les

circonstances , pensez ausi a l'endroit ou il a tape la voiture entre l'avant et l'arriere il y a beaucoup de faute qui peuvent

passer de l'un a l'autre beaucoup de monde l'oublie ..... voyez le PV d'Accident des traffic ce passe a cette hauteur

j'espere que vous avez un double ..... mais des photos surtout que les juges sachent reelement les conditions et qu'il n'y ai

pas des homissions invvolontaire de faites , preperez un dossier et si vous avez des temoins faite les citer !

regardez sur internet si il n'y a pas de photo de conduite moto pour le permis etc .... prenez copie !

ce qui est certain c'est que la remonte de file est dangeureuse donc c'esrt un sujet du permis moto !

Petite suite :

Codes Code de la route

Section 2 : Dépassement. Version en vigueur au 10 novembre 2011

Article R414-5

A l'approche des passages prévus à l'intention des piétons, les conducteurs ne doivent effectuer de dépassement qu'après s'être assurés qu'aucun piéton n'est engagé sur le passage.

Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Article R414-7

Article R414-11

Article R414-12

Article R414-14

Le fait pour tout conducteur d'effectuer un dépassement interdit par décision de l'autorité investie du pouvoir de police est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

etc .....



verifiez qu'il n'y avait pas une ligne continue au sol avant le croisement c'est frequent (a un stop exple)

il n'avait pas le droit de depasser ! passage pietons aussi !

la vitesse du choc etc ......

on ne peut pas dire qu'il y a beaucoup de croisements ! mais des passages pietons !

Et une interdiction de doubler a l'entree de la ville autre photo ..... la tolerance pour les motos cf :affiche...

bonjour et merci pour ces conseils

voici quelques images.

le proces verbal daté du jour de l'accident le 23.06.11 comporte une erreur.

la date de délivrance de mon permis de conduire est datée du 23.06.11 au lieux du 22.07.2002.

est ce que c'est valable devant un tribunal?





merci encore pour vos réponses et si quelqu'un souhaite plus d'informations je suis à votre disposition.

Bonsoir

Deja rien que vos photo sont des preuves comprensible il faut que vous realisiez un dessin comme sur une declaration d'assurance .

En faisnant bien resortir (si j'ai compris qu'il etait cache pour vous par le camion a votre gauche a l'arret pour vous laisser

sortir ) d'une balise de prioritee..... a sa droite.

donc il vous a tape a l'avant Gauche , pendant que vous aviez la tete tournee vers la droite pour voir les vehicules qui

arrivez a votre droite ,dans le sens que vous preniez !

comme vous n'avez pas des yeux derriere la tete , vous ne pouviez pas voir qu'un vehicule depassait ( En plus de

l'interdiction que vous connaissez donc en photo N° 2)

la photo N° 3 montre la rue dont vous sortiez et est prise a la place du camion , Il est evident que vous ne pouviez pas

voir le motard a votre gauche a cause de la hauteur de la cabine ......

Et que lui non plus (mais c'est la maitriser son vehicule savoir freiner, c'est l'histoire du pieton sur le passage protege)

Une question qui me vient ni a t'il pas une ecole de gendarmerie (motard) dans la region deduction faite par les photos sur google ...

en cherchant les photos de la ville il y a une photo de motard (gendarmerie) en gripette rapide , de virages ? pas commun !

donc des "fangio" en puissance ..... Je suis motard pas flic .....et ce petit jeux est amusant !

ensuite si il n'etait pas en intervention il n'avais pas a mettre sa sirenne en route ,malgre que cela lui aurrait evite le Choc ..

Continuez votre dossier avec les Schemas peut etre une Photo plus pres du Stop (ou vous veniez) pour etre a la place de

la cabine ....

Comme je vous et dit allez voir votre auto ecole ou un autre apres pour lui montrer la situation , et qu'il vous face un

genre d'attestation pour la question de la conduite des Moto si vous n'avez pas le permis vous !

Ensuite sur internet vous avez sans beaucoup chercher des conseil pour des jeunes motard genre " Moto mon amour .org"

qu'il vous suffit pour prouver (vos dires) au juge ....

mais si vous avez les moyens payez vous un avocat ! revoyez avec votre assureur tout risques une possibilite de vous faire

payer les frais d'avocat ..... qui devrais etre integree dans le mot defence et recours (il me semble)...... si non a quoi cela

servirait

pour ce qui est des erreurs de dates ,ce n'est pas il me semble le primordial un avocat un peu tordu y trouverait peut eter

son compte. Mais votre dossier que vous faites en double pour le tribunal , est par lui meme une preuve que c'est le

motard qui c'est jete sur votre voiture ! Tout motard de la police qu'il soit .....

et les 20 KM/H c'est un maxi donc 0 KM+ 20 KM = maxi 20KM avec un ABS etc ... sur la moto on ne bloque pas la

roue avant si enclanche .... mais pas vu non plus sur photo de traces de freinage roue arriere a vous de voir cela aussi ....

je peu vous garantir que pris par surprise on saute sur les freins sans reflechir j'en sais quelque chose 200 Kilos qui

s'effacent entre les jambes. Sa s'arrete court (sans abs pour moi) un voiture qui a pile au redemarage d'un rond point ...

voila le max de renseignement que je puisse vous donner si ce n'est de faire agir les defences et recours assuarnce

le schema est primordial car moi j'ai eu du mal a comprendre sur votre texte , un peu moins avec les photos mais pas evident .

ce qui ammene votre convoc oui il sortait etc ... en plus vous parlez de gauche mais en france la prioritee est a droite il

me semble sauf dans les rond point (je viens juste d'y penser)....... le motard lui etait sur la partie gauche de la chausse on

ne conduit pas a gauche il me semble aussi ! sauf erreur partie gauche etant largeur chausse /2 = 1 camion + 1 m +

une largeur BM .....

En plus si lui voyait la voiture en face il a du accelerer pour ce mettre dans le trous / soit devant le camion sans savoir qu'il y

avait une rue (reaction normale de conduite pour ne pas serrer les fesses ) ..... ou pour ne pas bouffer du Pneu de

camion avec les ecroux.

Faite ressortir la barriere de passage a niveaux , le motard qui connait la route ne croise pas de voiture a sa gauche il sait

qu'il y a la barriere donc aucune voiture qui remonte , il ce prend direct la file en sens inverce mais en ouvrant les Gaz ,

pui Boum ; vous vous sortez de la droite pour remonter var la gauche (cela meem sans voir la voiture qui arrive en face)

a l'ouverture de la barriere.

Tout cela c'est des reactions classique en moto , et encore plus en connaissant la route vu qu'il font des interventions sur

automobiliste pris a 111 Km /h dans cette meme ville (groupe de Pontarlier) dans un canard de votre region.

Si vous regardez bien le PV il doit comporter du parti pris ou des ommmissions de situation ..... (toujours pas compris

cette histoire de gauche) Histoire "Refus de priorite a Gauche" il ce sont fait leur code de la route si c'est en france ...

Rien qu'avec cela un avocat fait tout tomber en 3 minutes , et SVP rappelez moi si la priorite en france est a droite

ou si cela a change . moi je conduit a droite en france

Dans ce cas la c'est tres grave pour de perssonne censses faire respecter la loi de monter une accusation

sur la priorite a gauche parceque le motard roule a sa gauche , Mais que vous vous roulez a votre droite!


SCHEMA encore un qui eu son permis dans une pochette

surprise (que d'accidents en prevision ou que d'amandes )