Bonjour,
Mon conjoint a eu une petite mésaventure étant jeune, qui s'est terminé a la gendarmerie, il n'été pas le seul concerné, ils étaient 3 amis..
Aujourd'hui, 10 ans apres, ses "amis" de l'époque lui reproche (a mon ami) , d'avoir "balancer" ceux ci!!
Mon ami est sûr
du contraire, mais il aimerait en avoir la preuve, afin de les faire se taire!!
Je me demandais si il été possible, dix ans aprés, d'avoir accès a sa propre déposition??
Sans forcement passé par un avocat..vu le peu d'importance de l'affaire??
Je ne trouve l'information nul par sur le net...
Merci de votre réponse

olalalalala a écrit:Bonjour,
Mon conjoint a eu une petite mésaventure étant jeune, qui s'est terminé a la gendarmerie, il n'été pas le seul concerné, ils étaient 3 amis..
Aujourd'hui, 10 ans apres, ses "amis" de l'époque lui reproche (a mon ami) , d'avoir "balancer" ceux ci!!
Mon ami est sûr
du contraire, mais il aimerait en avoir la preuve, afin de les faire se taire!!
Je me demandais si il été possible, dix ans aprés, d'avoir accès a sa propre déposition??
Sans forcement passé par un avocat..vu le peu d'importance de l'affaire??
Je ne trouve l'information nul par sur le net...
Merci de votre réponse

Bonjour

Oui il est possible qu'il ai acces a sa propre deposition dix ans apres cela c'est dans la Theorie vu qu'en plus il a du en avoir une

copie (au moins son avocat de l'epoque).... si il en a eu besoin !, par communication du tribunal , ou si appel par la cour d'appel vu

qu'une copie est envoye (si il n'a pas eu de condanations ce n'est meme pas la peine de chercher arretez tout de suite c'est poubelle )

sauf ........ !!!!!!!!!!............!!!!!!

Mais pensez tout de suite une chose , qu'il faut reveiller une bande de scribouillard ......

Quand a la gendarmerie j'en sort ! juste a cette Heure pour essayer de les faire avancer,alors qu'on ne fait que leur demander, de faire

passer juste une plainte ..... (alors qu'il y a urgence)

si vous desirez remuer une montagne vous aurez au temp de travail que pour qu'elle accouche d'une sourie ,

donc perdez tout de suite vos illusions .........(de faire par c'est ecrit la preuve sauf si ...())

Voila juste ceque je peu vous dire vu le peu d'importance de l'affaire comme vous dites.

Donc il gardera toujours son surnom de "JOJO la Balance " par ces faux copains, puisqu'il semble que 10 ans apres on lui reproche

encore.

merci de votre répnse..

Il n'y avais eu aucune condanation a l'époque..comme vous dites je pense aussi que tou ai fini a la poubelle!!