Rappel du premier message :

Bonjour,
En 1990 après accusations à tort d'arrêts de paiements sur prélèvements mensuels pour l'achat d'un véhicule à crédit. Cette agence préteuse à été déboutée de sa demande fallacieuse par T.I de Marseille au motif << irrecevabilité car tardives les prétentions >>.
Étrangement, elle fit appel et en 1996, et à obtenue ma condamnation notamment encore sur arrêt de paiements !!!
En ce temps là, je n'avais réussi à discerner les vices en procédure et les dols dissimulée par la partie adverse.
Mon respect du droit à fait que pendant 9 ans je leur est mis en place un virement mensuel. Jusqu'au jour ou sur un autre litige avec un autre agence de crédit, après un accident du travail j'ai pu discerner et comprendre qu'il y eue introductions dolosives afin de détourner le jugement en appel.

Par conséquences, j'ai dénoncer et réclamé en LRAR vers qui de droit en vain puisque l'huissier en charge du dossier n'a pas respecté mes instances, de mal en pis il exécuta saisie d'attribution et m'a averti après. 2 comptes bancaire vidés " zéro sur les 2 comptes", donnant de mauvais conseils concernant la juridiction pour mon recours.
A ce jour ma dettes n'est plus, au contraire il y a un trop perçu par l'huissier et la préteuse.
D'ou mes questions:
-1)Par rapport au manquements d'ordres déontologique dans la gérance du litige après dénonciations de dols à l'huissier est'il en droit de récupérer ce qui s'apparente à un abus de confiance et recel ?
-2)A quelle juridiction je doit m'adressé pour récupérer les indûment acquis ?
-3)A mon sens,il n'y a pas prescription puisque le délit à été constaté plus de 9 ans âpres, suis dans le juste?

Dans l'attente.
Sentiments les plus sincères.

Réponse à Charlotte,
Apparemment il manque une partie de la réponse:
La cour de cassation à déclaré

Eli franchement tu es icompréhensible.

Si tu peux reprendre ton histoire avec des mots que tu maitrises.......dnt tu cnnais la sigification........

Bonjour, Charlotte mon message est : je viens dernièrement de découvrir que l'huissier en charge du dossier m'à trop encaissé. le restitution de s'accepte pas,en plus il m'oriente vers une mauvaise juridiction pour la restitution de l'indûment acquis. la cour de Cassation me le confirme. Message précèdent trop long est apparu qu'une partie. Cordialement

[quote="charlotte"]Eli franchement tu es incompréhensible.

Bonjour Charlotte l'histoire débute ainsi, Après un procès gagné en première instance, la partie adverse fait appel et gagne le procès sur des omissions et dissimulations, que je ne connaissais pas en 1996.
j'ai payé pendant 9 ans jusqu'au jour ou je découvre les fautes en cour d'appel, fautes dénoncées à l'huissier en charge du dossier. Rien à faire il m'a fait tout payer et en plus il refuse de me restituer le trop perçu
est t'il en droit de réclamer les 5000€ restant? malgré les vices cachés en C.d'Appel. Cordialement.

l'huisser a trop encaissé?
1)LRAR à a chmbre deshuissier de justice départemenale,
2) et L.R.A.R au rocureur de la république pour l'en nformer.