Je me permets de votre ecrit pour avoir plus de renseignement.
Ma mere est parti en 2001 du domicile conjugal et le divorce a etait prononcé en 2004. Elle n'as jamais demander la part de la maison a mon pere et aujourd hui elle reclame sa part.
Sur les papiers de divorce c'est indiqué que mon pere beneficier de la jouissance du domicile (moi etant mineur au moment du divorce).
Aujourd hui il a reçu la visite d'un notaire pour faire évaluer la maison, c qui a refuse
En plus 70 % du pret a etait rembourser par l'assurance de mon pére suite a une accident de travail en 89, et le reste (qui correspond au 30% de ma mere)ce lui qui fini de payer depuis son deparyt
En clair elle a rien payer, mais vu qu'il etait mariéé il est obliger de lui payer sa part.
Il n'a pas la moyen de payer la part de maison a ma mere , il a pour seule revenu une pension d'invalidité de 650 Euros, il ne peut on pas faire de pret.
De plus ma mére a écrire une lettre au notaire, en disant des choses inexate, elle déclare qui vie dans une caravana chez des amies et qu elle n'a pas d'argent. Or elle vie avec son compagnons depuis son depart.

Peut on joué sur le fait qu elle ment?
Le faite que mon pére soin en invalidité?
Merci pour vos reponse

Bonjour

Toute la question est de savoir sous quel régime juridique est la masion.
Probablement en indivision,
tes pere et mere sont propriétaires tous les deux ,l'un pour 70% et l'autre pour 30 % ?

La maison c'est 50/ 50.
Mais mon pere avait souscrit a une assurance maladie qui etait de 70 % pour lui est 30 % pour ma mere a l'achat en 1978.
Et en 1989, il est etait reconnu invalidie a la suite d'un accident de travail.
Donc l'assurance a payer 70 % de la maison, il reste donc que la part de ma mere a payer de leur poche.
C quelle n'a jamais fait. Mais mon pére l'a decouvert k son depart.Donc il a trouver un arrangement pour fini de la payer.
Donc vu que finalement elle n'est jamais payer, il y a t'il un moyen pour qu'elle ne recuperer pas 50% de la maison.
A t on le droit de mettre une personne en invalidité dehors pour lui saissir la maison?
Car selon le notaire, s'il donne pas la part de ma mere, la maison lui sera saissi et il ne recupera rien

Que signifie "attribu la jouissance du domicile conjugal" car dans la decision de divorce c indique que c mon pére qui beneficie de sa

il faut sérier les différents points
1- la maison est donc en indivision ,et un des indiviaire peut demander au tribnal de la faire vendre.
2- s'agissant de l'argent qu'un des indivisaire peut demander ...C'est une autre prcédure, il fau tfaire reconnaitre ces sommes par décision judiciare, et après lorsque la décision est devenue définitive, demander l'argent.

3- pour préserver les droits du futur créancier , l'avocat peut demander une opposition à paiement conservatoire entre les mains du notaire.
4- attribution de la jouissance...Vous consultez le dictionnaire...
Tenez nous au courant.