bonjour
mon fils a commis le delit de fumer avec son copain la veille et de prendre sa voiture le lendemain soir !
a la sortie du parking il s'est fait controler
de lui meme plutot que de les laisser le fouiller il a sonner un tout petit bout qui lui restait dans sa poche
test salivaire prise de sang suspension 4 jours du permis
convocation au tribunal il est ressorti avec une peine de stage de sensibilisation

puis une semaine après convoqué a nouveau au tribunal au mois de juin
pour " aux fins de notifications d'ordonnance penale "
nous ne savons pas ce que cela signifie !
mais je crains pour son permis probatoire surtout !
il n'a fait aucune faute de conduite et il est sobre !
il travaille il est apprentis installateur et a besoin de sa voiture il a 19 ans !
donc ma question est la suivante
pensez vous que faire appel a une decision en cas d'annulation du permis puisse alleger sa peine lorqu'il repassera en correctionnel ??
est ce que cette demarche en vaut vraiment la peine dans le sens ou la peine aura plus de chance d'etre allegée ??
d'avance merci si vous apouvez me repondre ou mùe conseiller !
il n'avait pas voulu d'avocat la première fois !

Il faut avoir accés au dossier pour savoir la teneur de l'ordonnace pénale. Prendre un avocat pour cela .
Les delais d'appel sont probablemetn passés.
Quel est l'avantage de faire appel d'une décision prescrivant un sage ?
Et le délai d'appel à tous risque d'être passé,
si la décision n'était pas réorlée en cause 'appel cela le dessevirait ...
Non il fau t savoir ce qu'est l'ordonnance pénale.

Er puis sobre avec du canabis, c'est contradictoire, et la naïveté d'une maman aimante? Les tribunauwxne sont pas des mamans aimantes.
Tien nosu au courant !

bonjour charlotte !
nous ne voulons pas faire appel pour le stage de sensibilisation ! je trouve cette peine juste !
nous ne ferons pas appel non plus pour une amende !
il ne faut pas d'inpunité !
mais nous craignons pour son permis de conduire car il travaille et en a besoin !
nous ne conprenons pas pourquoi ? mais surtout ce qu'il risque lors de cette seconde convocation au tribunal puisqu'il a a dejà été jugé une fois !
il a eu ce stage qu'il va faire et une suspension de 4 jours du permis !
oui je suis une maman et la plus mauvaise avocate pour mon fils aux yeux de beaucoup de personnes !
mais je suis aussi une maman avisée contre l'alcool et le cannabis !
mon fils aurait pu prendre un verre d'alcool aucune trace le lendemain meme avec une bouteille dans la voiture !
et pourtant l'alcool n'est pas moins dangereux !
et pourtant il ne conduit pas après une fete ! il reste sur place ! il est fatigué sur un grand trajet il s'arrete et dort un peu ou se repose ! il ne veut pas prendre de risques !
je ne minimise pas car je lui dis toujours qu'il n'est pas seul sur les routes et responsable des autres ! nous pourrions aussi nous trouver en situation de victime ! nous jugons les jeunes aujourd'hui qui fume cette herbe !! meme occasionnellement !
malgré ses 19 ans et l'insousciance de la jeunesse je le trouve serieux ! que penser de celui qui brule un feu rouge parfaitement sobre ou un stop parce qu'il conduit doucement ! ? ou son portable a la main qui lui fait faire tout un tas de betises au volant ? on le puni mais on ne le juge pas ! un jeune est mort a coté de chez moi a cause d'un feu rouge brulé ! combien de fois je ralentis quand je vois un stop sur ma droite alors que je devrais passer et tellement de fois j'ai eu raison de ralentir ! trop de fois et pas toujours a cause de l'invisibilité !!
oui il est sobre autant que celui qui boit tous les soirs !
nous avons fait appel a un avocat et effectivement lors de sa 2ème convocation il n'est pas necessaire de se faire assister !
mais j'aimerai savoir si de faire appel peut alleger un jugement ?
merci encore
bonne journée
lidie

Lidie
1- Franchement,il hors propos sur un forum juridique , enfin bref tu vois...
2- en ce qui concerne un appel ,l'appel à un effet dévolutif, c'est à dire que tout est jugé à nouveau. Dès lors et une décision judiciare étant toujours aléatoire; qui peut dire si cela va être plus favorable ou non que le jugement de 1er instance.
3- Donne nous la teneur de l'ordonnance pénale.
Merci ,
A bientôt

bonsoir charlotte !
j'ai dis tout ce que je sais dans mes messages !
je ne fais que repondre a ton message charlotte !!
" Er puis sobre avec du canabis, c'est contradictoire, et la naïveté d'une maman aimante? Les tribunauwxne sont pas des mamans aimantes".
merci
bonne soirée
lidie