Bonjour,
Chef d'entreprise au chômage après plus de 11000€ d'impayés, j'ai pris décision de radier l'entreprise individuelle,à suivi inscription au pôle emploi et un dossier de sur endettement qui à essuyé un refus à la Banque de France.
Après un recours au juge de l'exécution convocation à une audience en mai. Tout les pseudo créanciers ont été absents leurs avocats aussi. D'ou ma question :
je fus seul présent, y a t'il procédure caduque
Le débiteur dans ce même cas serai condamné par défaut de présence

Dans l'attente. Amicalement votre. ELI

Si tou sles créanciers étaient absents et que tu était le seul débiteur, tu fais radier l'instance.

Bonjour Charlotte c'est ELI
Suite votre conseil j'ai adressé par LRAR une demande de citation de procédure caduque pour défauts de comparutions de tous mes pseudo créanciers.Cela en vertu du 2ème alinéas de l'article 469 du N.C.P. Je suis dans l'attente du faire droit de Madame le juge.

Mon bailleur étant créancier et non présent à l'audience.
L'huissier de mon logeur veut me transmettre l'assignation Ma question est :
Que faire entendre la réponse de la juge ou récupérer l'assignation pour expulsion ?

Dans l'attente, bien cordialement

Bonsoir Eli
Je crainds que l'expulsion du logement e concerne pas les créanciers ,et donc ton bailleur.
Parallèlement l'acte de l'huissier qu etu ailles le chercher ou non et considéré comme t'avoir ét signifié.

Mais attention si tu te rends physiquement chez l'huissier il est capable de te demander d epayer sa note d'honoraires..
Tiens nous au courant
Et PLEASE exprime toi normalement, ilfaut un code pour te décrypter.

Bonsoir Charlotte, c'est ELI
J'utilise le langage qui tantôt me faisait défauts, j'entendais tous les mots utilisés par avocat et autres,
je les entendais bien mais ne comprenais pas le sens, analyses et décryptages via le net pour les comprendre.

A l'avenir j'essaierai l'utilisation ancienne avant mes déboires. Merci de tes réponses

Cordialement

ELI

PS: Pour dire simplement les choses, Quand j'ai réclamer mes plus de 11000€ d'impayés, aucune sommes m'a été rendues 1er impayés l'autre entreprise a utilisée des accusations mensongères pour ne pas payés, affaire dénoncée au Pro de la République.
2ème impayés même chose, sauf qu'il à fallu 2 ans 1/2 pour m'innocenter de ces faux en justice. Mes demandes de restitutions n'ont pas l'issue légale en droit !!! Entre radiation de mon entreprise.