Bonjour



J'exerce la profession d'assistante maternelle et s'est posée à moi un vrai problème lors du calcul de mes CPS en Juin 2010 en plus de ma mensualisation. Je n'ai rien trouvé de très clair dans notre convention collective nationale concernant l'accueil de fratrie.



Je vous explique en espérant que vous pourrez m'aider à y voir plus clair!!!



Pour l'enfant accueilli en Juillet 2009 j'ai fait signé un contrat de travail confondu avec un contrat d'accueil ( je n'ai pas une partie contrat de travail/ contrat d'accueil)



enfant 2 arrive en Mai 2010. En copiant collant les clauses de mon contrat j'ai juste fait signé les nouvelles modalités d'accueil de l'enfant 2 et stipulé que les clauses du contrat initiales restaient valables pour l'enfant de la fratrie accueilli.



Donc enfant 1, accueillie en Juillet 2009, 42 semaines, 5 j/semaine, 3€20 net

30h/semaine



J'ai additionné tous les salaires de Juillet 2009 à fin Mai 2010 et calculé les 10% (4913€84 brut, 10% 491,38 soit 380€27 net



Méthode maintien de salaire:

J'ai acquis 24 jours ouvrables soit 20 jours ouvrés

4 semaines x 3€20 x 30h/semaine = 384€ donc plus avantageux que les 10%



Pour l'enfant 2, là pleins de contradictions venants des syndicats.( SPAMAF, UNSPAFAM, CFTC, CASAMAPE)

avis très différents et se contradisants. Et je ne parle pas des collègues, de certains forums, de la responsable du relais qui elle déjà ne préconise que les 10% des CPS dès le début des contrats.................................



Tout devenait embrouillant et j'avoue que je ne savais pas quoi demander à mon employeur de me régler pour l'enfant 2.



Il est arrivée donc en Mai 2010, 42 semaines, 5 jours/semaines, 38h/semaine, 3€21net



Certains m'ont dit que j'avais acquis aussi en temps et en argent comme pour le premier enfant mais sur les bases de l'enfant 2, donc j'aurais acquis aussi 20 jours ouvrés!!! EST CE JUSTE!!!!!

4 semaines x 3€21 x 38h/semaine = 487€92 que j'additionne au 384€00 de l'enfant 1= 871€92



Là du coup je m'interroge car pour l'enfant 2 qui arrive juste,le montant est plus élevé que pour l'enfant 1 que j'accueille depuis presqu'un an. Ce qui est peut-être normal selon l'interprétation du texte s'il en exixte un!!!!!



On me dit non, non en temps oui mais pas en argent, pour l'enfant 2 tu n'as acquis que 3 jours!!! moi pas de soucis car je ne veux pas "voler" mon employeur avec qui tout se passe à merveille.



Je calcul 10% du salaire du mois de Mai pour l'enfant 2 = 42€71 + 384€ ( maintien du salaire de l'enfant 1) = 426€71



On me dit que ce n'est pas bon cette façon de calculer!!!!!



je reprends donc le montant total des salaires de l'enfant 1 ( 4913€84 brut) + le salaire de l'enfant 2 ( 551€95) = 5465€79 soit 10% 546€57 brut, 422€99 net



Voilà quel est le bon calcul d'après vous et sur quoi s'appuyer!!! s'il le faut je reverrais avec mon employeur.

Bonjour,

J'ai bien peur qu'il ne vous faille aller voir la caisse de congés payés. C'est un domaine très technique.

bonjour, merci de m'avoir répondu.
C'est quoi la caisse des congés payés!!!
Nous avons une convention collective depuis 2005 , je pense que chacun en fait sa propre interprétation .
Nous avons un chapitre congés payés, mais rien de très précis concernant les fratries.